Résidences Les Matines Les maisons côté vie, côté coeur
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Résidences Les Matines Les maisons côté vie, côté coeur
Agon Conseils, SAS
Numéro de dépôt :
3866367
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
Présentation de la marque Résidences Les Matines Les maisons côté vie, côté coeur
Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Agon Conseils
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Résidences Les Matines Les maisons côté vie, côté coeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Agon Conseils domicilié(e) 9 boulevard de la Marne - 76000 - ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 964 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGON CONSEILS domicilié(e) 9 boulevard de la Marne - 76000 - ROUEN - France.
La marque Résidences Les Matines Les maisons côté vie, côté coeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Agon Conseils, SAS - 9 boulevard de la Marne - 76000 - ROUEN - France - SIREN 428964001
AGON CONSEILS - 9 boulevard de la Marne - 76000 - ROUEN - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 19 février 2020 - Concession de licence n°780945 - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-02-19
Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781810 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03
Inscription le 27 février 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°781459 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-02-27
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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